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PASTEUR MICHEL

Active
Siren822 217 436Entrepreneur individuel39460 FONCINE-LE-HAUTCréée le 09 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASTEUR MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 2016 sous le numéro SIREN 822 217 436. Son siège social est situé 38 Le Bas de Ville, 39460 Foncine-le-Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASTEUR MICHEL

Dénomination
PASTEUR MICHEL
SIREN
822 217 436
SIRET (siège)
822 217 436 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35822217436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 217 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 juillet 2016
Siège social
38 LE BAS DE VILLE, 39460, FONCINE-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASTEUR MICHEL

Location de logements

Finances de PASTEUR MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif

    822 217 436 00010 · ouvert le 09 juillet 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASTEUR MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2016

Questions fréquentes sur PASTEUR MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASTEUR MICHEL est 822 217 436. Le SIRET de son siège social est 822 217 436 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35822217436.

Où se situe le siège social de PASTEUR MICHEL ?

Le siège social de PASTEUR MICHEL est situé 38 Le Bas de Ville, 39460 Foncine-le-Haut.

PASTEUR MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTEUR MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTEUR MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR MICHEL.

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