PASTEUR SEBASTIEN

Active

Siren922 156 534Entrepreneur individuel39800 CHAMOLECréée le 07 décembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASTEUR SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 156 534. Elle est domiciliée 201 rue des Champs Vautiers, 39800 Chamole. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de PASTEUR SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PASTEUR SEBASTIEN
SIREN: 922 156 534
SIRET (siège): 922 156 534 00013
N° TVA intracommunautaire: FR29922156534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 156 534
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 07 décembre 2022
Siège social: 201 RUE DES CHAMPS VAUTIERS, 39800, CHAMOLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASTEUR SEBASTIEN

Production d'électricité

Finances de PASTEUR SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39800 CHAMOLESiègeActif
922 156 534 00013 · ouvert le 07 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PASTEUR SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 07 décembre 2022

Questions fréquentes sur PASTEUR SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASTEUR SEBASTIEN est 922 156 534. Le SIRET de son siège social est 922 156 534 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29922156534.

Où se situe le siège social de PASTEUR SEBASTIEN ?

Le siège social de PASTEUR SEBASTIEN est situé 201 rue des Champs Vautiers, 39800 Chamole.