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PASTEUR YANN

Active
Siren398 658 740Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 658 740, PASTEUR YANN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Rte de Bram Clinique Montreal, 11000 Carcassonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de PASTEUR YANN

Dénomination
PASTEUR YANN
SIREN
398 658 740
SIRET (siège)
398 658 740 00020
N° TVA intracommunautaire
FR85398658740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 658 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
RTE DE BRAM CLINIQUE MONTREAL, 11000, CARCASSONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASTEUR YANN

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de PASTEUR YANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR YANN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR YANN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    398 658 740 00020 · ouvert le 06 novembre 1995 · NAF 8622C

  • 91360 EPINAY-SUR-ORGEFermé

    398 658 740 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 851C

Documents juridiques de PASTEUR YANN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR YANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR YANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR YANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PASTEUR YANN

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR YANN ?

Le numéro SIREN de PASTEUR YANN est 398 658 740. Le SIRET de son siège social est 398 658 740 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85398658740.

Où se situe le siège social de PASTEUR YANN ?

Le siège social de PASTEUR YANN est situé Rte de Bram Clinique Montreal, 11000 Carcassonne.

PASTEUR YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTEUR YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTEUR YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR YANN.

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