PASTEUR YOHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 790 531 644, PASTEUR YOHAN est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2013. Elle est domiciliée 27 A rue des Chanets, 25410 Dannemarie-sur-Crète. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de PASTEUR YOHAN
INSEE- Dénomination
- PASTEUR YOHAN
- SIREN
- 790 531 644
- SIRET (siège)
- 790 531 644 00066
- N° TVA intracommunautaire
- FR40790531644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 531 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 10 janvier 2013
- Effectif
- 1
- Siège social
- 27 A RUE DES CHANETS, 25410, Dannemarie-sur-Crète
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de PASTEUR YOHAN
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de PASTEUR YOHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASTEUR YOHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASTEUR YOHAN
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 25410 Dannemarie-sur-CrèteSiègeActif
790 531 644 00066 · ouvert le 06 juin 2025 · NAF 9329Z
- 25000 BESANCONFermé
790 531 644 00017 · ouvert le 10 janvier 2013 · NAF 4799A
- 25110 BAUME-LES-DAMESFermé
790 531 644 00025 · ouvert le 13 septembre 2015 · NAF 4540Z
- 25170 MONCLEYFermé
790 531 644 00033 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9329Z
- 25220 CHALEZEULEFermé
790 531 644 00041 · ouvert le 08 octobre 2022 · NAF 9329Z
- 25170 FraneyFermé
790 531 644 00058 · ouvert le 21 septembre 2023 · NAF 9329Z
Documents juridiques de PASTEUR YOHAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASTEUR YOHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR YOHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASTEUR YOHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR YOHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PASTEUR YOHAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASTEUR YOHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASTEUR YOHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2013
Questions fréquentes sur PASTEUR YOHAN
Quel est le numéro SIREN de PASTEUR YOHAN ?
Le numéro SIREN de PASTEUR YOHAN est 790 531 644. Le SIRET de son siège social est 790 531 644 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40790531644.
Où se situe le siège social de PASTEUR YOHAN ?
Le siège social de PASTEUR YOHAN est situé 27 A rue des Chanets, 25410 Dannemarie-sur-Crète.
PASTEUR YOHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASTEUR YOHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASTEUR YOHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR YOHAN.
Combien de salariés compte PASTEUR YOHAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, PASTEUR YOHAN emploie 1 salarié.
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