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PASTIER BERNARD

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Siren328 453 592Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 07 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 1983, identifié par le SIREN 328 453 592. Son siège social est situé 6 rue du Moulin Bayard, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASTIER BERNARD

Dénomination
PASTIER BERNARD
SIREN
328 453 592
SIRET (siège)
328 453 592 00037
N° TVA intracommunautaire
FR62328453592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 453 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
07 juillet 1983
Siège social
6 RUE DU MOULIN BAYARD, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PASTIER BERNARD

pastier-architecte-toulouse.com05 62 73 15 15

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PASTIER BERNARD

Activités d'architecture

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Finances de PASTIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASTIER BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    328 453 592 00037 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 7111Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    328 453 592 00029 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 742A

Documents juridiques de PASTIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 1983

Questions fréquentes sur PASTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASTIER BERNARD est 328 453 592. Le SIRET de son siège social est 328 453 592 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62328453592.

Où se situe le siège social de PASTIER BERNARD ?

Le siège social de PASTIER BERNARD est situé 6 rue du Moulin Bayard, 31000 Toulouse.

PASTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTIER BERNARD.

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