PASTUREL JACQUES

Active

Siren401 773 338Entrepreneur individuel34310 CRUZYCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASTUREL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 401 773 338. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cruzy (34310). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASTUREL JACQUES

INSEE

Dénomination: PASTUREL JACQUES
SIREN: 401 773 338
SIRET (siège): 401 773 338 00017
N° TVA intracommunautaire: FR63401773338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 773 338
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: 34310, CRUZY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASTUREL JACQUES

Culture de la vigne

Finances de PASTUREL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTUREL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTUREL JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34310 CRUZYSiègeActif
401 773 338 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASTUREL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTUREL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTUREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTUREL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTUREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTUREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTUREL JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PASTUREL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PASTUREL JACQUES ?

Le numéro SIREN de PASTUREL JACQUES est 401 773 338. Le SIRET de son siège social est 401 773 338 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63401773338.

Où se situe le siège social de PASTUREL JACQUES ?

Le siège social de PASTUREL JACQUES est situé 34310 Cruzy.