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PASTY SYLVAIN

Active
Siren538 477 191Entrepreneur individuel38930 MONESTIER-DU-PERCYCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASTY SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 477 191. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 38930 Monestier-du-Percy. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASTY SYLVAIN

Dénomination
PASTY SYLVAIN
SIREN
538 477 191
SIRET (siège)
538 477 191 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84538477191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 477 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
LE VILLAGE, 38930, MONESTIER-DU-PERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASTY SYLVAIN

Elevage d'autres animaux

Finances de PASTY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTY SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38930 MONESTIER-DU-PERCYSiègeActif

    538 477 191 00018 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PASTY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTY SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur PASTY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PASTY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PASTY SYLVAIN est 538 477 191. Le SIRET de son siège social est 538 477 191 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538477191.

Où se situe le siège social de PASTY SYLVAIN ?

Le siège social de PASTY SYLVAIN est situé Le Village, 38930 Monestier-du-Percy.

PASTY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTY SYLVAIN.

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