PATANE FRANCK
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PATANE FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 1993, identifié par le SIREN 392 443 933. Elle est domiciliée à Orgueil (82370). PATANE FRANCK relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PATANE FRANCK
INSEE- Dénomination
- PATANE FRANCK
- SIREN
- 392 443 933
- SIRET (siège)
- 392 443 933 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR34392443933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 443 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 septembre 1993
- Siège social
- 82370, ORGUEIL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PATANE FRANCK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PATANE FRANCK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 82370 ORGUEILSiègeActif
392 443 933 00032 · ouvert le 25 octobre 2008 · NAF 0111Z
- 82000 MONTAUBANFermé
392 443 933 00016 · ouvert le 20 septembre 1993 · NAF 011A
- 31150 FENOUILLETFermé
392 443 933 00024 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 514S
Conformité de PATANE FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATANE FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATANE FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATANE FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1993
Questions fréquentes sur PATANE FRANCK
Quel est le numéro SIREN de PATANE FRANCK ?
Le numéro SIREN de PATANE FRANCK est 392 443 933. Le SIRET de son siège social est 392 443 933 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34392443933.
Où se situe le siège social de PATANE FRANCK ?
Le siège social de PATANE FRANCK est situé à Orgueil (82370).
PATANE FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, PATANE FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATANE FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATANE FRANCK.
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