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PATAUD SUZANNE

Active
Siren440 966 463Entrepreneur individuel23100 LE MAS-D'ARTIGECréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 966 463, PATAUD SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Elle est domiciliée Villefert, 23100 Le Mas-d'Artige. Son activité principale relève du code NAF 0240Z.

Fiche d'identité de PATAUD SUZANNE

Dénomination
PATAUD SUZANNE
SIREN
440 966 463
SIRET (siège)
440 966 463 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15440966463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 966 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
VILLEFERT, 23100, LE MAS-D'ARTIGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATAUD SUZANNE

Services de soutien à l'exploitation forestière

Finances de PATAUD SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATAUD SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATAUD SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23100 LE MAS-D'ARTIGESiègeActif

    440 966 463 00018 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0240Z

Documents juridiques de PATAUD SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATAUD SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATAUD SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATAUD SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATAUD SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATAUD SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATAUD SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur PATAUD SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de PATAUD SUZANNE ?

Le numéro SIREN de PATAUD SUZANNE est 440 966 463. Le SIRET de son siège social est 440 966 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440966463.

Où se situe le siège social de PATAUD SUZANNE ?

Le siège social de PATAUD SUZANNE est situé Villefert, 23100 Le Mas-d'Artige.

PATAUD SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, PATAUD SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATAUD SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATAUD SUZANNE.

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