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PATCH MODUL

Active
Siren378 238 315549994300 VINCENNESCréée le 01 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATCH MODUL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1990, identifiée par le SIREN 378 238 315. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B All Charles-V, 94300 Vincennes. Son activité principale relève du code NAF 524L.

Fiche d'identité de PATCH MODUL

Dénomination
PATCH MODUL
SIREN
378 238 315
SIRET (siège)
378 238 315 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33378238315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 238 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
524L
Date de création
01 juin 1990
Siège social
4 B ALL CHARLES-V, 94300, VINCENNES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de PATCH MODUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATCH MODUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATCH MODUL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 94300 VINCENNESSiègeFermé

    378 238 315 00014 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 524L

  • 94370 SUCY-EN-BRIEFermé

    378 238 315 00022 · ouvert le 15 mars 1992 · NAF 524L

Documents juridiques de PATCH MODUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATCH MODUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATCH MODUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATCH MODUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATCH MODUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATCH MODUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATCH MODUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATCH MODUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1990

Questions fréquentes sur PATCH MODUL

Quel est le numéro SIREN de PATCH MODUL ?

Le numéro SIREN de PATCH MODUL est 378 238 315. Le SIRET de son siège social est 378 238 315 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33378238315.

Où se situe le siège social de PATCH MODUL ?

Le siège social de PATCH MODUL est situé 4 B All Charles-V, 94300 Vincennes.

PATCH MODUL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATCH MODUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATCH MODUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATCH MODUL.

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