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PATCH'PASSIONS

Active
Siren423 146 315549974200 THONON-LES-BAINSCréée le 08 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 146 315, PATCH'PASSIONS est une 5499 créée le 8 juillet 1999. Son siège social est situé 2 av des Allobroges square Voltaire, 74200 Thonon-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 4751Z comme activité principale. JEAN-LUC MODENA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PATCH'PASSIONS

Dénomination
PATCH'PASSIONS
SIREN
423 146 315
SIRET (siège)
423 146 315 00027
N° TVA intracommunautaire
FR54423146315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 146 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4751Z
Date de création
08 juillet 1999
Siège social
2 AV DES ALLOBROGES SQUARE VOLTAIRE, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATCH'PASSIONS

VENTE DE TISSUS, BRODERIE, MERCERIE, COURS DE COUTURE ET TOUT CE QUI EST LIE AUX LOISIRS CREATIFS

Finances de PATCH'PASSIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATCH'PASSIONS

JM

JEAN-LUC MODENA

Gérant

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PATCH'PASSIONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    423 146 315 00027 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 4751Z

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    423 146 315 00019 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 4751Z

Documents juridiques de PATCH'PASSIONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de PATCH'PASSIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATCH'PASSIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATCH'PASSIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATCH'PASSIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATCH'PASSIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATCH'PASSIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATCH'PASSIONS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    DELALEX Monique Helene nom d'usage : MODENA n'est plus gérant. MODENA Jean-Luc François nom d'usage : MODENA devient gérant

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1999

Questions fréquentes sur PATCH'PASSIONS

Quel est le numéro SIREN de PATCH'PASSIONS ?

Le numéro SIREN de PATCH'PASSIONS est 423 146 315. Le SIRET de son siège social est 423 146 315 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54423146315.

Qui dirige PATCH'PASSIONS ?

PATCH'PASSIONS est dirigée par JEAN-LUC MODENA, gérant.

Où se situe le siège social de PATCH'PASSIONS ?

Le siège social de PATCH'PASSIONS est situé 2 av des Allobroges square Voltaire, 74200 Thonon-les-Bains.

PATCH'PASSIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, PATCH'PASSIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATCH'PASSIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATCH'PASSIONS.

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