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PATCH & SONS

Active
Siren515 093 813549992260 FONTENAY-AUX-ROSESCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 093 813, PATCH & SONS est une 5499 créée le 1er octobre 2009. Elle est domiciliée 2 T rue Mordillat, 92260 Fontenay-aux-Roses. L'entreprise déclare le code NAF 4646Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATCH & SONS

Dénomination
PATCH & SONS
SIREN
515 093 813
SIRET (siège)
515 093 813 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59515093813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 093 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4646Z
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
2 T RUE MORDILLAT, 92260, FONTENAY-AUX-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PATCH & SONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATCH & SONS

Anciens dirigeants (2)

MS

Mélanie en fonction le 13 Avril 2012 SEDNAOUI

Gérant · de avril 2012 à juin 2015

PS

Patrick Maurice Arsè SEDNAOUI

Gérant · de octobre 2009 à avril 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PATCH & SONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92260 FONTENAY-AUX-ROSESSiègeFermé

    515 093 813 00019 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4646Z

Documents juridiques de PATCH & SONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de PATCH & SONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATCH & SONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATCH & SONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATCH & SONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATCH & SONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATCH & SONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATCH & SONS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : SEDNAOUI Mélanie en fonction le 13 Avril 2012

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur PATCH & SONS

Quel est le numéro SIREN de PATCH & SONS ?

Le numéro SIREN de PATCH & SONS est 515 093 813. Le SIRET de son siège social est 515 093 813 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59515093813.

Où se situe le siège social de PATCH & SONS ?

Le siège social de PATCH & SONS est situé 2 T rue Mordillat, 92260 Fontenay-aux-Roses.

PATCH & SONS est-elle toujours en activité ?

Oui, PATCH & SONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATCH & SONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATCH & SONS.

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