PATCHOULI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
PATCHOULI est une 5499 immatriculée le 17 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 360 169. Son siège social est situé 3 Pl de la Liberte, 34170 Castelnau le Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930E. Elle est dirigée par PATRICIA LIOTIER, gérant.
Fiche d'identité de PATCHOULI
INSEE- Dénomination
- PATCHOULI
- SIREN
- 443 360 169
- SIRET (siège)
- 443 360 169 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR29443360169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 360 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 930E
- Date de création
- 17 septembre 2002
- Siège social
- 3 PL DE LA LIBERTE, 34170, CASTELNAU LE LEZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de PATCHOULI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATCHOULI
INSEEÉtablissements de PATCHOULI
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34170 CASTELNAU LE LEZSiègeFermé
443 360 169 00025 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 930E
- 34090 MONTPELLIERFermé
443 360 169 00017 · ouvert le 13 septembre 2002 · NAF 523E
Documents juridiques de PATCHOULI
INPIComptes annuels de PATCHOULI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATCHOULI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATCHOULI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATCHOULI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent PATCHOULI. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 février 2025 · N° 24/56968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2005 · N° 03-44.534
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2000 · N° 97-19.605
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2000 · N° 97-19.604
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PATCHOULI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATCHOULI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2002
Questions fréquentes sur PATCHOULI
Quel est le numéro SIREN de PATCHOULI ?
Le numéro SIREN de PATCHOULI est 443 360 169. Le SIRET de son siège social est 443 360 169 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29443360169.
Qui dirige PATCHOULI ?
PATCHOULI est dirigée par PATRICIA LIOTIER, gérant.
Où se situe le siège social de PATCHOULI ?
Le siège social de PATCHOULI est situé 3 Pl de la Liberte, 34170 Castelnau le Lez.
PATCHOULI est-elle toujours en activité ?
Oui, PATCHOULI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATCHOULI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATCHOULI.
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