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PATCHWORK

Active
Siren790 782 882571069760 LIMONESTCréée le 29 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PATCHWORK est une 5710 immatriculée le 29 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 782 882. Elle est domiciliée 330 All des Hetres, 69760 Limonest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B. La direction est assurée par ROMAIN CLARON en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PATCHWORK

Dénomination
PATCHWORK
SIREN
790 782 882
SIRET (siège)
790 782 882 00035
N° TVA intracommunautaire
FR64790782882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 782 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4619B
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
330 ALL DES HETRES, 69760, LIMONEST
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PATCHWORK

Vente, achat, import, export dans la bagagerie, la chaussure, la maroquinerie, le textile et divers accessoires (notamment objet de décoration). Agence commerciale.

Finances de PATCHWORK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATCHWORK

RC

ROMAIN CLARON

Président de SAS

Depuis la création (29 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de PATCHWORK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69760 LIMONESTSiègeActif

    790 782 882 00035 · ouvert le 30 octobre 2020 · NAF 4619B

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    790 782 882 00019 · ouvert le 03 janvier 2013 · NAF 4616Z

  • 69001 LYONFermé

    790 782 882 00027 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 4619B

Documents juridiques de PATCHWORK

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de PATCHWORK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATCHWORK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATCHWORK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATCHWORK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent PATCHWORK. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATCHWORK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATCHWORK

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Questions fréquentes sur PATCHWORK

Quel est le numéro SIREN de PATCHWORK ?

Le numéro SIREN de PATCHWORK est 790 782 882. Le SIRET de son siège social est 790 782 882 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64790782882.

Qui dirige PATCHWORK ?

PATCHWORK est dirigée par ROMAIN CLARON, président de sas.

Où se situe le siège social de PATCHWORK ?

Le siège social de PATCHWORK est situé 330 All des Hetres, 69760 Limonest.

PATCHWORK est-elle toujours en activité ?

Oui, PATCHWORK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATCHWORK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATCHWORK.

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