PATE ARNAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATE ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2017, identifié par le SIREN 827 511 569. Son siège social est situé 33 rue de Mirande, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de PATE ARNAUD
INSEE- Dénomination
- PATE ARNAUD
- SIREN
- 827 511 569
- SIRET (siège)
- 827 511 569 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR42827511569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 511 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 13 janvier 2017
- Siège social
- 33 RUE DE MIRANDE, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATE ARNAUD
Vente à domicile
Finances de PATE ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATE ARNAUD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATE ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
827 511 569 00010 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 4799A
Documents juridiques de PATE ARNAUD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATE ARNAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATE ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATE ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2017
Questions fréquentes sur PATE ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de PATE ARNAUD ?
Le numéro SIREN de PATE ARNAUD est 827 511 569. Le SIRET de son siège social est 827 511 569 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42827511569.
Où se situe le siège social de PATE ARNAUD ?
Le siège social de PATE ARNAUD est situé 33 rue de Mirande, 21000 Dijon.
PATE ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, PATE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATE ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATE ARNAUD.
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