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PATE BERNARD

Active
Siren391 802 188Entrepreneur individuel55260 CHAUMONT-SUR-AIRECréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 391 802 188. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Saint Mihiel, 55260 Chaumont-sur-Aire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de PATE BERNARD

Dénomination
PATE BERNARD
SIREN
391 802 188
SIRET (siège)
391 802 188 00030
N° TVA intracommunautaire
FR55391802188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 802 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
3 RUE DE SAINT MIHIEL, 55260, CHAUMONT-SUR-AIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PATE BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de PATE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATE BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 55260 CHAUMONT-SUR-AIRESiègeActif

    391 802 188 00030 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9491Z

  • 55300 LACROIX-SUR-MEUSEFermé

    391 802 188 00014 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 913A

  • 55130 GONDRECOURT-LE-CHATEAUFermé

    391 802 188 00022 · ouvert le 09 septembre 2001 · NAF 9491Z

Documents juridiques de PATE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur PATE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PATE BERNARD ?

Le numéro SIREN de PATE BERNARD est 391 802 188. Le SIRET de son siège social est 391 802 188 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55391802188.

Où se situe le siège social de PATE BERNARD ?

Le siège social de PATE BERNARD est situé 3 rue de Saint Mihiel, 55260 Chaumont-sur-Aire.

PATE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PATE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATE BERNARD.

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