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PATE DANIEL

Active
Siren440 371 060Entrepreneur individuel08160 DOM-LE-MESNILCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 371 060. Son siège social est situé 121 Rte Nationale, 08160 Dom-le-Mesnil. Son activité principale relève du code NAF 4634Z.

Fiche d'identité de PATE DANIEL

Dénomination
PATE DANIEL
SIREN
440 371 060
SIRET (siège)
440 371 060 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61440371060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 371 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
121 RTE NATIONALE, 08160, DOM-LE-MESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATE DANIEL

Entrepot et vente en gros, demi-gros et détail de bières, vins, eaux minérales, cidres, jus de fruits et boissons gazeuses en magasin et par tournées.Conditionnement, transformation de bières, vins, eaux minérales et gazeuses, limonades, cidres, alcools, jus de fruits, sodas, vin spiritueux, liqueurs, sirops, café, thé, lait et en général de toutes boissons, cavistes, articles de bazar, vaisselles, vaisselles jetables, jouets, relais colis, vente épicerie sèche et panier gastronomique, achat, vente, location de matériel professionnel, organisation de dégustation événementielle, vente de boissons sur les marchés, foire commerciale, fête patronale et brocante.

Finances de PATE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08160 DOM-LE-MESNILSiègeActif

    440 371 060 00011 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4634Z

Documents juridiques de PATE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATE DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur PATE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATE DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATE DANIEL est 440 371 060. Le SIRET de son siège social est 440 371 060 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61440371060.

Où se situe le siège social de PATE DANIEL ?

Le siège social de PATE DANIEL est situé 121 Rte Nationale, 08160 Dom-le-Mesnil.

PATE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATE DANIEL.

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