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PATE JEAN

Active
Siren387 685 514Entrepreneur individuel51480 CUMIERESCréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PATE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 387 685 514. Elle est domiciliée 177 rue de Dizy, 51480 Cumieres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PATE JEAN

Dénomination
PATE JEAN
SIREN
387 685 514
SIRET (siège)
387 685 514 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73387685514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 685 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
177 RUE DE DIZY, 51480, CUMIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATE JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de PATE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51480 CUMIERESSiègeFermé

    387 685 514 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Conformité de PATE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur PATE JEAN

Quel est le numéro SIREN de PATE JEAN ?

Le numéro SIREN de PATE JEAN est 387 685 514. Le SIRET de son siège social est 387 685 514 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73387685514.

Où se situe le siège social de PATE JEAN ?

Le siège social de PATE JEAN est situé 177 rue de Dizy, 51480 Cumieres.

PATE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATE JEAN.

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