PATE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 353 755 309. Son siège social est situé 8 rue des Peupliers, 57170 Chateau-Voue. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de PATE MICHEL
INSEE- Dénomination
- PATE MICHEL
- SIREN
- 353 755 309
- SIRET (siège)
- 353 755 309 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR94353755309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 755 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 8 RUE DES PEUPLIERS, 57170, CHATEAU-VOUE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PATE MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PATE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PATE MICHEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 57170 CHATEAU-VOUESiègeActif
353 755 309 00021 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 6820B
- 57170 Château-VouéActif
353 755 309 00039 · ouvert le 21 février 2024 · NAF 3511Z
- 57170 CHATEAU-VOUEFermé
353 755 309 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011A
Documents juridiques de PATE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur PATE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PATE MICHEL ?
Le numéro SIREN de PATE MICHEL est 353 755 309. Le SIRET de son siège social est 353 755 309 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94353755309.
Où se situe le siège social de PATE MICHEL ?
Le siège social de PATE MICHEL est situé 8 rue des Peupliers, 57170 Chateau-Voue.
PATE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATE MICHEL.
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