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PATE Morgane

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Siren933 151 805Entrepreneur individuel27200 VernonCréée le 19 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 151 805, PATE Morgane est un entrepreneur individuel créé le 19 septembre 2024. Elle est domiciliée 10 CHE de la Justice, 27200 Vernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de PATE Morgane

Dénomination
PATE Morgane
SIREN
933 151 805
SIRET (siège)
933 151 805 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22933151805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 151 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
19 septembre 2024
Siège social
10 CHE de la Justice, 27200, Vernon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATE Morgane

Ateliers d'écriture, accompagnement littéraire, rédaction de projets créatifs

Finances de PATE Morgane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATE Morgane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATE Morgane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27200 VernonSiègeActif

    933 151 805 00019 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9003B

Documents juridiques de PATE Morgane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATE Morgane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATE Morgane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATE Morgane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATE Morgane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATE Morgane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATE Morgane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2024

Questions fréquentes sur PATE Morgane

Quel est le numéro SIREN de PATE Morgane ?

Le numéro SIREN de PATE Morgane est 933 151 805. Le SIRET de son siège social est 933 151 805 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22933151805.

Où se situe le siège social de PATE Morgane ?

Le siège social de PATE Morgane est situé 10 CHE de la Justice, 27200 Vernon.

PATE Morgane est-elle toujours en activité ?

Oui, PATE Morgane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATE Morgane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATE Morgane.

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