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PATEFFOZ JEAN

Active
Siren453 261 471Entrepreneur individuel73200 MONTHIONCréée le 15 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATEFFOZ JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 261 471. Son siège social est situé 660 Rte des Moisseaux, 73200 Monthion. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de PATEFFOZ JEAN

Dénomination
PATEFFOZ JEAN
SIREN
453 261 471
SIRET (siège)
453 261 471 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13453261471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 261 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
15 avril 2004
Siège social
660 RTE DES MOISSEAUX, 73200, MONTHION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATEFFOZ JEAN

BOIS DE CHAUFFAGE SYVICULTURE TRAVAUX FORESTIERS

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Finances de PATEFFOZ JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATEFFOZ JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATEFFOZ JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 MONTHIONSiègeActif

    453 261 471 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0210Z

Documents juridiques de PATEFFOZ JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PATEFFOZ JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEFFOZ JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATEFFOZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEFFOZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATEFFOZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATEFFOZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2004

Questions fréquentes sur PATEFFOZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de PATEFFOZ JEAN ?

Le numéro SIREN de PATEFFOZ JEAN est 453 261 471. Le SIRET de son siège social est 453 261 471 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13453261471.

Où se situe le siège social de PATEFFOZ JEAN ?

Le siège social de PATEFFOZ JEAN est situé 660 Rte des Moisseaux, 73200 Monthion.

PATEFFOZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATEFFOZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATEFFOZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEFFOZ JEAN.

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