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PATEL ITL

Active
Siren487 556 730SARL75011 PARISCréée le 05 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATEL ITL est une SARL immatriculée le 5 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 556 730. Son siège social est situé 38 rue Servan, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de PATEL ITL

Dénomination
PATEL ITL
SIREN
487 556 730
SIRET (siège)
487 556 730 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24487556730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 556 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
05 décembre 2005
Siège social
38 RUE SERVAN, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATEL ITL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de PATEL ITL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATEL ITL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATEL ITL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    487 556 730 00017 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 4789Z

Documents juridiques de PATEL ITL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de PATEL ITL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEL ITL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATEL ITL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEL ITL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PATEL ITL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PATEL ITL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATEL ITL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2005

Questions fréquentes sur PATEL ITL

Quel est le numéro SIREN de PATEL ITL ?

Le numéro SIREN de PATEL ITL est 487 556 730. Le SIRET de son siège social est 487 556 730 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24487556730.

Où se situe le siège social de PATEL ITL ?

Le siège social de PATEL ITL est situé 38 rue Servan, 75011 Paris.

PATEL ITL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATEL ITL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATEL ITL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEL ITL.

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