PATELOUX YVES
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
PATELOUX YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 413 411 703. Elle est domiciliée Arpeix, 23460 Royere-de-Vassiviere. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de PATELOUX YVES
INSEE- Dénomination
- PATELOUX YVES
- SIREN
- 413 411 703
- SIRET (siège)
- 413 411 703 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08413411703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 411 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- ARPEIX, 23460, ROYERE-DE-VASSIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATELOUX YVES
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de PATELOUX YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23460 ROYERE-DE-VASSIVIERESiègeActif
413 411 703 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0210Z
Conformité de PATELOUX YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATELOUX YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATELOUX YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATELOUX YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur PATELOUX YVES
Quel est le numéro SIREN de PATELOUX YVES ?
Le numéro SIREN de PATELOUX YVES est 413 411 703. Le SIRET de son siège social est 413 411 703 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08413411703.
Où se situe le siège social de PATELOUX YVES ?
Le siège social de PATELOUX YVES est situé Arpeix, 23460 Royere-de-Vassiviere.
PATELOUX YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PATELOUX YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATELOUX YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATELOUX YVES.
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