CheckersProcédures

PATER DANIEL

Active
Siren408 802 114Entrepreneur individuel10220 BOUY-LUXEMBOURGCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 802 114, PATER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé à Bouy-Luxembourg (10220). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PATER DANIEL

Dénomination
PATER DANIEL
SIREN
408 802 114
SIRET (siège)
408 802 114 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46408802114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 802 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
10220, BOUY-LUXEMBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATER DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PATER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10220 BOUY-LUXEMBOURGSiègeActif

    408 802 114 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PATER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PATER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATER DANIEL est 408 802 114. Le SIRET de son siège social est 408 802 114 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46408802114.

Où se situe le siège social de PATER DANIEL ?

Le siège social de PATER DANIEL est situé 10220 Bouy-Luxembourg.

PATER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATER DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Bouy-Luxembourg

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Bouy-Luxembourg

Entreprises du même secteur à Bouy-Luxembourg

Entreprises à Bouy-Luxembourg

Toutes les entreprises à Bouy-Luxembourg