PATERNOTTE PASCAL

Active

Siren322 280 975Entrepreneur individuel77700 BAILLY-ROMAINVILLIERSCréée le 01 mai 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 280 975, PATERNOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1981. Elle est domiciliée Rte du Bois Citry Vllge Nature Ldt les Champs du Prieure, 77700 Bailly-Romainvilliers. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PATERNOTTE PASCAL

INSEE

Dénomination: PATERNOTTE PASCAL
SIREN: 322 280 975
SIRET (siège): 322 280 975 00044
N° TVA intracommunautaire: FR93322280975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 322 280 975
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 mai 1981
Siège social: RTE DU BOIS CITRY VLLGE NATURE LDT LES CHAMPS DU PRIEURE, 77700, BAILLY-ROMAINVILLIERS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PATERNOTTE PASCAL

Location de logements

Finances de PATERNOTTE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATERNOTTE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATERNOTTE PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

77700 BAILLY-ROMAINVILLIERSSiègeActif
322 280 975 00044 · ouvert le 26 juillet 2016 · NAF 6820A
73210 LA PLAGNE TARENTAISEActif
322 280 975 00036 · ouvert le 08 février 2013 · NAF 6820A
89200 AVALLONFermé
322 280 975 00010 · ouvert le 01 mai 1981 · NAF 851K

Documents juridiques de PATERNOTTE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATERNOTTE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATERNOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATERNOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATERNOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATERNOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATERNOTTE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 1981

Questions fréquentes sur PATERNOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATERNOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATERNOTTE PASCAL est 322 280 975. Le SIRET de son siège social est 322 280 975 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93322280975.

Où se situe le siège social de PATERNOTTE PASCAL ?

Le siège social de PATERNOTTE PASCAL est situé Rte du Bois Citry Vllge Nature Ldt les Champs du Prieure, 77700 Bailly-Romainvilliers.