Paterson David
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 107 503 831, Paterson David est un entrepreneur individuel créé le 13 juillet 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 AV Francois Mitterrand, 11500 Quillan. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de Paterson David
INSEE- Dénomination
- Paterson David
- SIREN
- 107 503 831
- SIRET (siège)
- 107 503 831 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85107503831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 107 503 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 juillet 2026
- Siège social
- 46 AV Francois Mitterrand, 11500, Quillan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Paterson David
Long term rent of second residence
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Établissements de Paterson David
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11500 QuillanSiègeActif
107 503 831 00011 · ouvert le 13 juillet 2026 · NAF 6820A
Conformité de Paterson David
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Paterson David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Paterson David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Paterson David
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2026
Questions fréquentes sur Paterson David
Quel est le numéro SIREN de Paterson David ?
Le numéro SIREN de Paterson David est 107 503 831. Le SIRET de son siège social est 107 503 831 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85107503831.
Où se situe le siège social de Paterson David ?
Le siège social de Paterson David est situé 46 AV Francois Mitterrand, 11500 Quillan.
Paterson David est-elle toujours en activité ?
Oui, Paterson David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Paterson David est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Paterson David.
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