PATEY JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 522 202 324, PATEY JEROME est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 6 rue du Cherche Midi, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de PATEY JEROME
INSEE- Dénomination
- PATEY JEROME
- SIREN
- 522 202 324
- SIRET (siège)
- 522 202 324 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR45522202324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 202 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE DU CHERCHE MIDI, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATEY JEROME
Loueur en meublé non professionnel
Finances de PATEY JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATEY JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PATEY JEROME
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
522 202 324 00029 · ouvert le 23 mai 2023 · NAF 6820A
- 06600 AntibesActif
522 202 324 00037 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de PATEY JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATEY JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATEY JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATEY JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEY JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATEY JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATEY JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PATEY JEROME
Quel est le numéro SIREN de PATEY JEROME ?
Le numéro SIREN de PATEY JEROME est 522 202 324. Le SIRET de son siège social est 522 202 324 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45522202324.
Où se situe le siège social de PATEY JEROME ?
Le siège social de PATEY JEROME est situé 6 rue du Cherche Midi, 06250 Mougins.
PATEY JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, PATEY JEROME est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATEY JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEY JEROME.
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