PATEY SEBASTIEN
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 795 083 989, PATEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Manse, 47400 Gontaud-de-Nogaret. PATEY SEBASTIEN relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de PATEY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PATEY SEBASTIEN
- SIREN
- 795 083 989
- SIRET (siège)
- 795 083 989 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57795083989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 083 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 15 juin 2018
- Siège social
- MANSE, 47400, GONTAUD-DE-NOGARET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATEY SEBASTIEN
MECANIQUE ET ENTRETIEN VEHICULES LEGERS AUTOMOBILES UTILITAIRES CAMPINGS CARS
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Établissements de PATEY SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47400 GONTAUD-DE-NOGARETSiègeActif
795 083 989 00017 · ouvert le 20 avril 2018 · NAF 4520A
- 47200 VIRAZEILFermé
795 083 989 00025 · ouvert le 20 avril 2018 · NAF 4520A
Conformité de PATEY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATEY SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-06 · Début d'activité : 2013-09-02
- création
Date d'effet : 15 juin 2018
Questions fréquentes sur PATEY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PATEY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PATEY SEBASTIEN est 795 083 989. Le SIRET de son siège social est 795 083 989 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57795083989.
Où se situe le siège social de PATEY SEBASTIEN ?
Le siège social de PATEY SEBASTIEN est situé Manse, 47400 Gontaud-de-Nogaret.
PATEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PATEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEY SEBASTIEN.
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