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PATEY SEBASTIEN

Active
Siren795 083 989Entrepreneur individuel47400 GONTAUD-DE-NOGARETCréée le 15 juin 2018

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Enregistré sous le numéro SIREN 795 083 989, PATEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Manse, 47400 Gontaud-de-Nogaret. PATEY SEBASTIEN relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de PATEY SEBASTIEN

Dénomination
PATEY SEBASTIEN
SIREN
795 083 989
SIRET (siège)
795 083 989 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57795083989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 083 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
15 juin 2018
Siège social
MANSE, 47400, GONTAUD-DE-NOGARET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATEY SEBASTIEN

MECANIQUE ET ENTRETIEN VEHICULES LEGERS AUTOMOBILES UTILITAIRES CAMPINGS CARS

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Établissements de PATEY SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47400 GONTAUD-DE-NOGARETSiègeActif

    795 083 989 00017 · ouvert le 20 avril 2018 · NAF 4520A

  • 47200 VIRAZEILFermé

    795 083 989 00025 · ouvert le 20 avril 2018 · NAF 4520A

Conformité de PATEY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATEY SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-06 · Début d'activité : 2013-09-02

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2018

Questions fréquentes sur PATEY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PATEY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PATEY SEBASTIEN est 795 083 989. Le SIRET de son siège social est 795 083 989 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57795083989.

Où se situe le siège social de PATEY SEBASTIEN ?

Le siège social de PATEY SEBASTIEN est situé Manse, 47400 Gontaud-de-Nogaret.

PATEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATEY SEBASTIEN.