CheckersLiquidations

PATHARY MICHEL

Active
Siren952 534 600Entrepreneur individuel63390 ESPINASSE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATHARY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 534 600. Le siège social de l'entreprise se trouve Lafayette, 63390 Espinasse. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de PATHARY MICHEL

Dénomination
PATHARY MICHEL
SIREN
952 534 600
SIRET (siège)
952 534 600 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11952534600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 534 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
LAFAYETTE, 63390, ESPINASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATHARY MICHEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de PATHARY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATHARY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATHARY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63390 ESPINASSESiègeActif

    952 534 600 00012 · ouvert le 28 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PATHARY MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de PATHARY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATHARY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATHARY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATHARY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATHARY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATHARY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PATHARY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PATHARY MICHEL ?

Le numéro SIREN de PATHARY MICHEL est 952 534 600. Le SIRET de son siège social est 952 534 600 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11952534600.

Où se situe le siège social de PATHARY MICHEL ?

Le siège social de PATHARY MICHEL est situé Lafayette, 63390 Espinasse.

PATHARY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATHARY MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATHARY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATHARY MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Espinasse

Toutes les entreprises à Espinasse