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PATIER BERNARD

Active
Siren317 310 423Entrepreneur individuel63880 SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONTCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 317 310 423. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Gervais-sous-Meymont (63880). Son activité principale relève du code NAF 513A.

Fiche d'identité de PATIER BERNARD

Dénomination
PATIER BERNARD
SIREN
317 310 423
SIRET (siège)
317 310 423 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53317310423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 310 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
513A
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
63880, SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATIER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PATIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATIER BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63880 SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONTSiègeFermé

    317 310 423 00015 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 513A

Documents juridiques de PATIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur PATIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PATIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PATIER BERNARD est 317 310 423. Le SIRET de son siège social est 317 310 423 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53317310423.

Où se situe le siège social de PATIER BERNARD ?

Le siège social de PATIER BERNARD est situé 63880 Saint-Gervais-sous-Meymont.

PATIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PATIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIER BERNARD.

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