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PATIES DANIEL

Active
Siren916 670 920Entrepreneur individuel17310 SAINT-PIERRE-D OLERONCréée le 01 avril 1966
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATIES DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1966 sous le numéro SIREN 916 670 920. Son siège social est situé Les Petits Grands Champs, 17310 Saint-Pierre-d Oleron. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PATIES DANIEL

Dénomination
PATIES DANIEL
SIREN
916 670 920
SIRET (siège)
916 670 920 00021
N° TVA intracommunautaire
FR13916670920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 916 670 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1966
Siège social
LES PETITS GRANDS CHAMPS, 17310, SAINT-PIERRE-D OLERON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATIES DANIEL

Location de logements

Finances de PATIES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATIES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATIES DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17310 SAINT-PIERRE-D OLERONSiègeActif

    916 670 920 00021 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 6820A

  • 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTFermé

    916 670 920 00013 · ouvert le 01 avril 1966 · NAF 454J

Documents juridiques de PATIES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATIES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATIES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATIES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATIES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATIES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1966

Questions fréquentes sur PATIES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATIES DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATIES DANIEL est 916 670 920. Le SIRET de son siège social est 916 670 920 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13916670920.

Où se situe le siège social de PATIES DANIEL ?

Le siège social de PATIES DANIEL est situé Les Petits Grands Champs, 17310 Saint-Pierre-d Oleron.

PATIES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATIES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATIES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIES DANIEL.

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