PATIES JAMES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PATIES JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 054 096. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Gde rue, 02840 Festieux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PATIES JAMES
INSEE- Dénomination
- PATIES JAMES
- SIREN
- 317 054 096
- SIRET (siège)
- 317 054 096 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR88317054096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 054 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 39 GDE RUE, 02840, FESTIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATIES JAMES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PATIES JAMES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02840 FESTIEUXSiègeActif
317 054 096 00027 · ouvert le 25 décembre 1995 · NAF 6820B
- 02840 FESTIEUXFermé
317 054 096 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 702C
Conformité de PATIES JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIES JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATIES JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATIES JAMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur PATIES JAMES
Quel est le numéro SIREN de PATIES JAMES ?
Le numéro SIREN de PATIES JAMES est 317 054 096. Le SIRET de son siège social est 317 054 096 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88317054096.
Où se situe le siège social de PATIES JAMES ?
Le siège social de PATIES JAMES est situé 39 Gde rue, 02840 Festieux.
PATIES JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, PATIES JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATIES JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIES JAMES.
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