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PATILLAUT FRANCIS

Active
Siren490 075 207Entrepreneur individuel45220 MELLEROYCréée le 28 avril 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 490 075 207, PATILLAUT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 28 avril 2006. Elle est domiciliée 18 rue de Trigueres, 45220 Melleroy. PATILLAUT FRANCIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PATILLAUT FRANCIS

Dénomination
PATILLAUT FRANCIS
SIREN
490 075 207
SIRET (siège)
490 075 207 00020
N° TVA intracommunautaire
FR28490075207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 075 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 avril 2006
Siège social
18 RUE DE TRIGUERES, 45220, MELLEROY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATILLAUT FRANCIS

Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PATILLAUT FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45220 MELLEROYSiègeActif

    490 075 207 00020 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0111Z

  • 45220 MELLEROYFermé

    490 075 207 00012 · ouvert le 28 avril 2006 · NAF 011A

Conformité de PATILLAUT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATILLAUT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATILLAUT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATILLAUT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2006

Questions fréquentes sur PATILLAUT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PATILLAUT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PATILLAUT FRANCIS est 490 075 207. Le SIRET de son siège social est 490 075 207 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28490075207.

Où se situe le siège social de PATILLAUT FRANCIS ?

Le siège social de PATILLAUT FRANCIS est situé 18 rue de Trigueres, 45220 Melleroy.

PATILLAUT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PATILLAUT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATILLAUT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATILLAUT FRANCIS.

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