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991 338 310

Active
Siren991 338 310Entrepreneur individuel Val-de-MeuseCréée le 17 septembre 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 991 338 310

Dénomination
991 338 310
SIREN
991 338 310
SIRET (siège)
991 338 310 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83991338310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 338 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
Val-de-Meuse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 338 310

Gravure laser sur tout support ( personnalisation d'objets tel que verre, gourde, ardoise, planche a découpé )

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 338 310

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 338 310

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Val-de-MeuseSiègeActif

    991 338 310 00014 · ouvert le 14 septembre 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 991 338 310

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 338 310

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 338 310. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 338 310 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 338 310

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-17 · Début d'activité : 2025-09-14

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

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