PATIN MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATIN MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 février 1995 sous le numéro SIREN 401 251 855. Elle est domiciliée 383 Rte des Cheres la Chapelle, 69650 Quincieux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de PATIN MARCEL
INSEE- Dénomination
- PATIN MARCEL
- SIREN
- 401 251 855
- SIRET (siège)
- 401 251 855 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30401251855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 251 855
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 24 février 1995
- Siège social
- 383 RTE DES CHERES LA CHAPELLE, 69650, QUINCIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATIN MARCEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de PATIN MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATIN MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PATIN MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69650 QUINCIEUXSiègeActif
401 251 855 00011 · ouvert le 24 février 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PATIN MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATIN MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATIN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATIN MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATIN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATIN MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 1995
Questions fréquentes sur PATIN MARCEL
Quel est le numéro SIREN de PATIN MARCEL ?
Le numéro SIREN de PATIN MARCEL est 401 251 855. Le SIRET de son siège social est 401 251 855 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30401251855.
Où se situe le siège social de PATIN MARCEL ?
Le siège social de PATIN MARCEL est situé 383 Rte des Cheres la Chapelle, 69650 Quincieux.
PATIN MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATIN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATIN MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIN MARCEL.
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