CheckersProcédures

PATINET DAVID

Active
Siren441 515 632Entrepreneur individuel51500 SERMIERSCréée le 21 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATINET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2002, identifié par le SIREN 441 515 632. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Cour du Franc Mousset, 51500 Sermiers. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PATINET DAVID

Dénomination
PATINET DAVID
SIREN
441 515 632
SIRET (siège)
441 515 632 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74441515632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 515 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
21 mars 2002
Siège social
2 COUR DU FRANC MOUSSET, 51500, SERMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATINET DAVID

Culture de la vigne

Finances de PATINET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATINET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATINET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51500 SERMIERSSiègeActif

    441 515 632 00012 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PATINET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATINET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATINET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATINET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATINET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATINET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATINET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2002

Questions fréquentes sur PATINET DAVID

Quel est le numéro SIREN de PATINET DAVID ?

Le numéro SIREN de PATINET DAVID est 441 515 632. Le SIRET de son siège social est 441 515 632 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74441515632.

Où se situe le siège social de PATINET DAVID ?

Le siège social de PATINET DAVID est situé 2 Cour du Franc Mousset, 51500 Sermiers.

PATINET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PATINET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATINET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATINET DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Sermiers

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Sermiers

Entreprises du même secteur à Sermiers

Entreprises à Sermiers

Toutes les entreprises à Sermiers