PATINET JEAN-LUC
Active0121Z · Culture de la vigne
PATINET JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 820 706 984. Son siège social est situé 30 rue du Pre des Bourgs, 51500 Sermiers. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PATINET JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- PATINET JEAN-LUC
- SIREN
- 820 706 984
- SIRET (siège)
- 820 706 984 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34820706984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 706 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 30 RUE DU PRE DES BOURGS, 51500, SERMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATINET JEAN-LUC
Culture de la vigne
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Établissements de PATINET JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51500 SERMIERSSiègeActif
820 706 984 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0121Z
Conformité de PATINET JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATINET JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATINET JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATINET JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur PATINET JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de PATINET JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de PATINET JEAN-LUC est 820 706 984. Le SIRET de son siège social est 820 706 984 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34820706984.
Où se situe le siège social de PATINET JEAN-LUC ?
Le siège social de PATINET JEAN-LUC est situé 30 rue du Pre des Bourgs, 51500 Sermiers.
PATINET JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, PATINET JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATINET JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATINET JEAN-LUC.
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