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PATIS FRANCK

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Siren528 376 502Entrepreneur individuel51480 CUCHERYCréée le 05 septembre 2010

0121Z · Culture de la vigne

PATIS FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2010 sous le numéro SIREN 528 376 502. Elle est domiciliée rue, 51480 Cuchery. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PATIS FRANCK

Dénomination
PATIS FRANCK
SIREN
528 376 502
SIRET (siège)
528 376 502 00027
N° TVA intracommunautaire
FR41528376502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 376 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
05 septembre 2010
Siège social
RUE, 51480, CUCHERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATIS FRANCK

Culture de la vigne

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Établissements de PATIS FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51480 CUCHERYSiègeActif

    528 376 502 00027 · ouvert le 22 décembre 1993 · NAF 0121Z

Conformité de PATIS FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATIS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATIS FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2010

Questions fréquentes sur PATIS FRANCK

Quel est le numéro SIREN de PATIS FRANCK ?

Le numéro SIREN de PATIS FRANCK est 528 376 502. Le SIRET de son siège social est 528 376 502 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41528376502.

Où se situe le siège social de PATIS FRANCK ?

Le siège social de PATIS FRANCK est situé rue, 51480 Cuchery.

PATIS FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, PATIS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATIS FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIS FRANCK.