PATIS FRANCK
Active0121Z · Culture de la vigne
PATIS FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2010 sous le numéro SIREN 528 376 502. Elle est domiciliée rue, 51480 Cuchery. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PATIS FRANCK
INSEE- Dénomination
- PATIS FRANCK
- SIREN
- 528 376 502
- SIRET (siège)
- 528 376 502 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR41528376502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 376 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 05 septembre 2010
- Siège social
- RUE, 51480, CUCHERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATIS FRANCK
Culture de la vigne
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Établissements de PATIS FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51480 CUCHERYSiègeActif
528 376 502 00027 · ouvert le 22 décembre 1993 · NAF 0121Z
Conformité de PATIS FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATIS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATIS FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2010
Questions fréquentes sur PATIS FRANCK
Quel est le numéro SIREN de PATIS FRANCK ?
Le numéro SIREN de PATIS FRANCK est 528 376 502. Le SIRET de son siège social est 528 376 502 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41528376502.
Où se situe le siège social de PATIS FRANCK ?
Le siège social de PATIS FRANCK est situé rue, 51480 Cuchery.
PATIS FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, PATIS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATIS FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIS FRANCK.
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