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PATIS JACQUES

Active
Siren427 968 128Entrepreneur individuel51480 CHAMPLAT-ET-BOUJACOURTCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATIS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 427 968 128. Elle est domiciliée à Champlat-et-Boujacourt (51480). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATIS JACQUES

Dénomination
PATIS JACQUES
SIREN
427 968 128
SIRET (siège)
427 968 128 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77427968128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 968 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
51480, CHAMPLAT-ET-BOUJACOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATIS JACQUES

Culture de la vigne

Finances de PATIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATIS JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51480 CHAMPLAT-ET-BOUJACOURTSiègeActif

    427 968 128 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z

  • 73700 MONTVALEZANActif

    427 968 128 00020 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de PATIS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur PATIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PATIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de PATIS JACQUES est 427 968 128. Le SIRET de son siège social est 427 968 128 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77427968128.

Où se situe le siège social de PATIS JACQUES ?

Le siège social de PATIS JACQUES est situé 51480 Champlat-et-Boujacourt.

PATIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PATIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATIS JACQUES.

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