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PATISSIER ANDRE

Active
Siren334 971 397Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATISSIER ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1986 sous le numéro SIREN 334 971 397. Le siège social de l'entreprise se trouve 730 rue Robert Schuman, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PATISSIER ANDRE

Dénomination
PATISSIER ANDRE
SIREN
334 971 397
SIRET (siège)
334 971 397 00024
N° TVA intracommunautaire
FR23334971397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 971 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1986
Siège social
730 RUE ROBERT SCHUMAN, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATISSIER ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PATISSIER ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATISSIER ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATISSIER ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    334 971 397 00024 · ouvert le 02 avril 1998 · NAF 6820B

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    334 971 397 00016 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 516N

Documents juridiques de PATISSIER ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATISSIER ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATISSIER ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATISSIER ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATISSIER ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATISSIER ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATISSIER ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1986

Questions fréquentes sur PATISSIER ANDRE

Quel est le numéro SIREN de PATISSIER ANDRE ?

Le numéro SIREN de PATISSIER ANDRE est 334 971 397. Le SIRET de son siège social est 334 971 397 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23334971397.

Où se situe le siège social de PATISSIER ANDRE ?

Le siège social de PATISSIER ANDRE est situé 730 rue Robert Schuman, 69400 Villefranche-sur-Saone.

PATISSIER ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, PATISSIER ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATISSIER ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATISSIER ANDRE.

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