PATISSIER JACQUES

Active

Siren412 145 351Entrepreneur individuel71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYCréée le 02 juin 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 145 351, PATISSIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1997. Son siège social est situé 138 rue des Blemonts, 71570 La Chapelle-de-Guinchay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de PATISSIER JACQUES

INSEE

Dénomination: PATISSIER JACQUES
SIREN: 412 145 351
SIRET (siège): 412 145 351 00034
N° TVA intracommunautaire: FR54412145351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 145 351
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 02 juin 1997
Siège social: 138 RUE DES BLEMONTS, 71570, LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PATISSIER JACQUES

Production d'électricité

Finances de PATISSIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATISSIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATISSIER JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYSiègeActif
412 145 351 00034 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 3511Z
71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYFermé
412 145 351 00018 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de PATISSIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATISSIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATISSIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATISSIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATISSIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATISSIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATISSIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 juin 1997

Questions fréquentes sur PATISSIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PATISSIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PATISSIER JACQUES est 412 145 351. Le SIRET de son siège social est 412 145 351 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54412145351.

Où se situe le siège social de PATISSIER JACQUES ?

Le siège social de PATISSIER JACQUES est situé 138 rue des Blemonts, 71570 La Chapelle-de-Guinchay.