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PATOIS RAPHAEL

Active
Siren493 991 715Entrepreneur individuel26310 SAINT-DIZIER-EN-DIOISCréée le 15 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 991 715, PATOIS RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2007. Elle est domiciliée Les Granges, 26310 Saint-Dizier-en-Diois. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PATOIS RAPHAEL

Dénomination
PATOIS RAPHAEL
SIREN
493 991 715
SIRET (siège)
493 991 715 00043
N° TVA intracommunautaire
FR39493991715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 991 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 janvier 2007
Siège social
LES GRANGES, 26310, SAINT-DIZIER-EN-DIOIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PATOIS RAPHAEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PATOIS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOIS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATOIS RAPHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26310 SAINT-DIZIER-EN-DIOISSiègeActif

    493 991 715 00043 · ouvert le 24 juin 2015 · NAF 0111Z

  • 07660 LANARCEFermé

    493 991 715 00019 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 0111Z

  • 48320 ISPAGNACFermé

    493 991 715 00027 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 0111Z

  • 26310 LUC-EN-DIOISFermé

    493 991 715 00035 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PATOIS RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOIS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOIS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOIS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOIS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOIS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOIS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2007

Questions fréquentes sur PATOIS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PATOIS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PATOIS RAPHAEL est 493 991 715. Le SIRET de son siège social est 493 991 715 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39493991715.

Où se situe le siège social de PATOIS RAPHAEL ?

Le siège social de PATOIS RAPHAEL est situé Les Granges, 26310 Saint-Dizier-en-Diois.

PATOIS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOIS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOIS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOIS RAPHAEL.

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