PATOIZEAU FREDERIC

Active

Siren990 309 809Entrepreneur individuel37230 FondettesCréée le 14 août 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 309 809, PATOIZEAU FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 14 août 2025. Elle est domiciliée 15 RUE Louise Michel, 37230 Fondettes. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATOIZEAU FREDERIC

INSEE

Dénomination: PATOIZEAU FREDERIC
SIREN: 990 309 809
SIRET (siège): 990 309 809 00012
N° TVA intracommunautaire: FR53990309809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 309 809
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 août 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 14 août 2025
Siège social: 15 RUE Louise Michel, 37230, Fondettes
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PATOIZEAU FREDERIC

Conseil en management de la qualité

Finances de PATOIZEAU FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOIZEAU FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATOIZEAU FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37230 FondettesSiègeActif
990 309 809 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de PATOIZEAU FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOIZEAU FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOIZEAU FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOIZEAU FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOIZEAU FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOIZEAU FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOIZEAU FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 août 2025création
Date d'effet : 14 août 2025

Questions fréquentes sur PATOIZEAU FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PATOIZEAU FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PATOIZEAU FREDERIC est 990 309 809. Le SIRET de son siège social est 990 309 809 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53990309809.

Où se situe le siège social de PATOIZEAU FREDERIC ?

Le siège social de PATOIZEAU FREDERIC est situé 15 RUE Louise Michel, 37230 Fondettes.