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PATON MICHAEL

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Siren487 508 566Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 15 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 487 508 566, PATON MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2005. Son siège social est situé 26 Rampe Cauchoise Appt 1002, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PATON MICHAEL

Dénomination
PATON MICHAEL
SIREN
487 508 566
SIRET (siège)
487 508 566 00048
N° TVA intracommunautaire
FR62487508566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 508 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 novembre 2005
Siège social
26 RAMPE CAUCHOISE APPT 1002, 76000, ROUEN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PATON MICHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PATON MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATON MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATON MICHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    487 508 566 00048 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 9003A

  • 76000 ROUENFermé

    487 508 566 00014 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 923A

  • 76000 ROUENFermé

    487 508 566 00022 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 9003B

  • 76920 AMFREVILLE-LA-MI-VOIEFermé

    487 508 566 00030 · ouvert le 03 février 2017 · NAF 9003A

Documents juridiques de PATON MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATON MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATON MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATON MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATON MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATON MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATON MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2005

Questions fréquentes sur PATON MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de PATON MICHAEL ?

Le numéro SIREN de PATON MICHAEL est 487 508 566. Le SIRET de son siège social est 487 508 566 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62487508566.

Où se situe le siège social de PATON MICHAEL ?

Le siège social de PATON MICHAEL est situé 26 Rampe Cauchoise Appt 1002, 76000 Rouen.

PATON MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATON MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATON MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATON MICHAEL.

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