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PATOT JEAN

Active
Siren412 650 913Entrepreneur individuel07100 ANNONAYCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 412 650 913. Le siège social de l'entreprise se trouve Boucieu, 07100 Annonay. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PATOT JEAN

Dénomination
PATOT JEAN
SIREN
412 650 913
SIRET (siège)
412 650 913 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48412650913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 650 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
BOUCIEU, 07100, ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATOT JEAN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PATOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PATOT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 ANNONAYSiègeActif

    412 650 913 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PATOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur PATOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PATOT JEAN ?

Le numéro SIREN de PATOT JEAN est 412 650 913. Le SIRET de son siège social est 412 650 913 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48412650913.

Où se situe le siège social de PATOT JEAN ?

Le siège social de PATOT JEAN est situé Boucieu, 07100 Annonay.

PATOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOT JEAN.

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