PATOUILLARD JOSEPH
ActivePATOUILLARD JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 389 762 634. Son siège social est situé Brugerette, 43200 Lapte. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de PATOUILLARD JOSEPH
INSEE- Dénomination
- PATOUILLARD JOSEPH
- SIREN
- 389 762 634
- SIRET (siège)
- 389 762 634 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56389762634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 762 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- BRUGERETTE, 43200, LAPTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATOUILLARD JOSEPH
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Établissements de PATOUILLARD JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 43200 LAPTESiègeFermé
389 762 634 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 013Z
Conformité de PATOUILLARD JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUILLARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATOUILLARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATOUILLARD JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur PATOUILLARD JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de PATOUILLARD JOSEPH ?
Le numéro SIREN de PATOUILLARD JOSEPH est 389 762 634. Le SIRET de son siège social est 389 762 634 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56389762634.
Où se situe le siège social de PATOUILLARD JOSEPH ?
Le siège social de PATOUILLARD JOSEPH est situé Brugerette, 43200 Lapte.
PATOUILLARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, PATOUILLARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATOUILLARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUILLARD JOSEPH.
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