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PATOUR PASCAL

Active
Siren341 630 549Entrepreneur individuel17200 ROYANCréée le 01 juillet 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATOUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1987 sous le numéro SIREN 341 630 549. Elle est domiciliée 8 rue Nouaille Degorce, 17200 Royan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PATOUR PASCAL

Dénomination
PATOUR PASCAL
SIREN
341 630 549
SIRET (siège)
341 630 549 00036
N° TVA intracommunautaire
FR38341630549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 630 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 1987
Siège social
8 RUE NOUAILLE DEGORCE, 17200, ROYAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PATOUR PASCAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PATOUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATOUR PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17200 ROYANSiègeActif

    341 630 549 00036 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0113Z

  • 17200 ROYANFermé

    341 630 549 00028 · ouvert le 15 janvier 1997 · NAF 526D

Documents juridiques de PATOUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur PATOUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PATOUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de PATOUR PASCAL est 341 630 549. Le SIRET de son siège social est 341 630 549 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38341630549.

Où se situe le siège social de PATOUR PASCAL ?

Le siège social de PATOUR PASCAL est situé 8 rue Nouaille Degorce, 17200 Royan.

PATOUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUR PASCAL.

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