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PATOUT DANIEL

Active
Siren411 061 633Entrepreneur individuel53110 THUBOEUFCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 061 633, PATOUT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée Les Hauts Buats, 53110 Thuboeuf. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PATOUT DANIEL

Dénomination
PATOUT DANIEL
SIREN
411 061 633
SIRET (siège)
411 061 633 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49411061633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 061 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LES HAUTS BUATS, 53110, THUBOEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATOUT DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de PATOUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATOUT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53110 THUBOEUFSiègeFermé

    411 061 633 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PATOUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PATOUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATOUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATOUT DANIEL est 411 061 633. Le SIRET de son siège social est 411 061 633 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49411061633.

Où se situe le siège social de PATOUT DANIEL ?

Le siège social de PATOUT DANIEL est situé Les Hauts Buats, 53110 Thuboeuf.

PATOUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUT DANIEL.

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