PATOUT DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 382 648 780, PATOUT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Ouartier Labadie rue des Fedes, 30960 Les Mages. L'entreprise déclare le code NAF 4778B comme activité principale.
Fiche d'identité de PATOUT DAVID
INSEE- Dénomination
- PATOUT DAVID
- SIREN
- 382 648 780
- SIRET (siège)
- 382 648 780 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR46382648780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 648 780
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B
- Date de création
- 29 juillet 1991
- Siège social
- OUARTIER LABADIE RUE DES FEDES, 30960, LES MAGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PATOUT DAVID
Commerces de détail de charbons et combustibles
Finances de PATOUT DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATOUT DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATOUT DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30960 LES MAGESSiègeActif
382 648 780 00023 · ouvert le 18 septembre 2009 · NAF 4778B
- 30960 SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNETFermé
382 648 780 00015 · NAF 014A
Documents juridiques de PATOUT DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATOUT DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOUT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATOUT DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATOUT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATOUT DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1991
Questions fréquentes sur PATOUT DAVID
Quel est le numéro SIREN de PATOUT DAVID ?
Le numéro SIREN de PATOUT DAVID est 382 648 780. Le SIRET de son siège social est 382 648 780 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46382648780.
Où se situe le siège social de PATOUT DAVID ?
Le siège social de PATOUT DAVID est situé Ouartier Labadie rue des Fedes, 30960 Les Mages.
PATOUT DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, PATOUT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATOUT DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUT DAVID.
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