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PATOUX DANIEL

Active
Siren483 941 647Entrepreneur individuel44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRECréée le 30 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PATOUX DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2005, identifié par le SIREN 483 941 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 B rue des Pas Perdus, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de PATOUX DANIEL

Dénomination
PATOUX DANIEL
SIREN
483 941 647
SIRET (siège)
483 941 647 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54483941647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 941 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
30 août 2005
Siège social
17 B RUE DES PAS PERDUS, 44240, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATOUX DANIEL

Arts du spectacle vivant

Finances de PATOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PATOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PATOUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRESiègeActif

    483 941 647 00016 · ouvert le 30 août 2005 · NAF 9001Z

Documents juridiques de PATOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PATOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PATOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PATOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2005

Questions fréquentes sur PATOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PATOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de PATOUX DANIEL est 483 941 647. Le SIRET de son siège social est 483 941 647 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54483941647.

Où se situe le siège social de PATOUX DANIEL ?

Le siège social de PATOUX DANIEL est situé 17 B rue des Pas Perdus, 44240 La Chapelle-sur-Erdre.

PATOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUX DANIEL.

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